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la lettre du restructuring
L'actualité juridique et économique des acteurs du restructuring par Simon Associés
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Marie ROBINEAU

Avocat associée au Barreau de Nantes

Domaines d'intervention :

Marie ROBINEAU intervient dans le cadre de la prévention et de la gestion des entreprises en difficulté et également en droit commercial, tant en matière de conseil que de contentieux.

Parcours

CARRIÈRE :

Avocat associée
SIMON ASSOCIES
Depuis 2016

Avocat collaborateur
SIMON ASSOCIES
2013 - 2015

Collaborateur d’administrateur judiciaire
AJIRE – Maître Erwan MERLY
2012

Collaborateur d’administrateur judiciaire
FHB – Maître Hélène BOURBOULOUX
2009 - 2012

Avocat stagiaire
WEIL GOTSHAL & MANGES
2009

FORMATION :

CAPA (2009)

DJCE - Master 2 Droit des Affaires et Fiscalité - Université Lyon III

Certificat d'études spécialisées en "droit et fiscalité du commerce international" (2008)

Master I "BUSINESS LAW" - Kingston University (Royaume-Uni, Londres) (2007)

Magistère juriste d'affaires - Université Lyon 3 (MASTER 1 droit privé et Maîtrise d'I.U.P. Management des Entreprises) (2006)

LANGUES PARLÉES :

Français 
Anglais 

ASSOCIATIONS - CLUBS :

Nantes Atlantique Place Financière pour le Grand Ouest (NAPF)
Club d'Affaires Atlantique
Jeune Chambre Economique 

DISTINCTIONS :

Classé « Excellent » en clientèle LBO en difficulté
Classement Décideurs 2018

Classé « Incontournable » en clientèle mandataires judiciaires
Classement Décideurs 2018

Classé « Excellent » en clientèle banques et détenteurs de titres de créance
Classement Décideurs 2018

Classé « Incontournable » en procédures collectives : conseils des entreprises mid-cap et leurs actionnaires
Classement Décideurs 2018

Classé N°1 en Restructuring (Entreprises en difficulté et Restructuration)
Palmarès des Avocats 2018 (Le Monde du Droit)

Trophée d'argent en Procédures collectives et Restructuring
Trophées du Droit 2018

Classé « Excellent » dans la catégorie Banques et détenteurs de titres de créances
Classement Décideurs 2017

Classé « Incontournable » en Conseil des entreprises mid-cap et leurs actionnaires
Classement Décideurs 2017

Classé « Excellent » dans la catégorie Clientèle : LBO en difficulté
Classement Décideurs 2017

Classé « Incontournable » dans la catégorie Clientèle : mandataires judiciaires
Classement Décideurs 2017

Meilleur cabinet d'avocats dans la catégorie "Restructuring"
Classement Le Monde du Droit 2017

Classé "Incontournable" en Procédures collectives
Classement Décideurs 2016

Classé seul "incontournable" en Procédures collectives
Classement Décideurs 2015

Meilleur cabinet d'avocats dans la catégorie "Restructuring" 
Classement Le Monde du Droit 2015

1er Cabinet d'affaires français dans la catégorie "Restructuring"
Palmarès des Cabinets d'Avocats 2014

Catégorie "Incontournable" clientèle Entreprises en difficultés et leurs actionnaires
Catégorie "Excellent" clientèle LBO en difficulté
Catégorie "Excellent" clientèle Banques et détenteurs de titres de créances
Catégorie "Forte notoriété" clientèle Mandataires judiciaires
Classement Décideurs 2013 

Classement parmi les 30 cabinets d'affaires franco-français les plus performants
Classement Décideurs 2013 

LOISIRS :

Equitation
Course à pied

TRAITS DE CARACTÈRE :

Curieuse
Intuitive
Déterminée 

VALEURS :

Connaître et comprendre l’activité de ses clients est essentiel pour repondre au mieux à leurs besoins opérationnels. La recherche de solutions aux difficultés inhérentes à toute vie d’entreprise nécessite ainsi d’être disponible et réactif.

Archives de la lettre du restructuring
Liens (articles, conférences, interview... )

Admission au passif d’une créance d’intérêts à échoir

Cass. com., 7 novembre 2018, n°17-22.194

- Vu : 220

Dans le cas où le montant d’une créance d’intérêts à échoir peut être calculé au jour de la déclaration de la créance, le juge-commissaire et, à sa suite, la Cour d’appel n’ont pas, dans leur décision d’admission, ni à en préciser les modalités de calcul, ni à réserver la possibilité d’une modification ultérieure du montant de cette créance en raison d’évènements susceptibles d’influer sur le cours des intérêts.

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Action en responsabilité civile contre un organe de la procédure collective et tribunal compétent

Cass. com., 5 décembre 2018, n°17-20.065

- Vu : 547

Seul le tribunal de grande instance est compétent pour connaître des actions en responsabilité civile exercées à l’encontre d’un organe de la procédure collective (administrateur, mandataire judiciaire, commissaire à l’exécution du plan ou liquidateur).

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Le formalisme de la revendication : pas de sanction sans texte !

Cass. com., 3 octobre 2018, n°17-10.557

- Vu : 408

L’absence de transmission au mandataire judiciaire, par le revendiquant, d’une copie de la lettre recommandée contenant la demande en revendication transmise à l’administrateur judiciaire n’emporte aucune conséquence juridique concernant l’opposabilité d’une telle demande.

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L’indication impérative de la rémunération maximale du mandataire ad hoc/conciliateur

Cass. com., 3 octobre 2018, n°17-14.522

- Vu : 498

Après avoir recueilli l’accord du débiteur et en cas de recours à une procédure de mandat ad hoc ou de conciliation, le Président du Tribunal de commerce fixe les conditions de la rémunération du mandataire ad hoc ou du conciliateur. 

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Compétence du juge des référés commerciaux en matière de résiliation d’un contrat en cours

Cass. com., 5 septembre 2018, n°17-10.975

- Vu : 210

Le tribunal saisi d’une procédure collective n’est pas compétent pour connaître des contestations sur lesquelles cette procédure n’exerce aucune influence juridique. Ainsi, le juge des référés commerciaux demeure compétent pour statuer sur la contestation d’une résiliation unilatérale d’un contrat régulièrement poursuivi après l’ouverture d’une procédure collective dès lors que ne sont pas en cause les règles propres à ce type de contrat.

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La réaffirmation du formalisme impératif de la conversion en liquidation judiciaire

Cass. com., 20 juin 2018, n°17-13.204

- Vu : 127

La chambre commerciale de la Cour de cassation rappelle, de nouveau, le formalisme impératif résultant des dispositions de l’article R.631-3 du Code de commerce, lequel dispose qu’en cas de saisine d’office du Tribunal en vue de la conversion en liquidation judiciaire, le débiteur doit être convoqué par le Greffe par lettre recommandée avec accusé de réception.

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La tierce opposition du créancier contre le jugement d’ouverture d’une sauvegarde

CA Versailles, 12 juin 2018, n°18/02231

- Vu : 555

Les créanciers d’un débiteur, placé en procédure de sauvegarde, ne peuvent former une tierce opposition à l’encontre du jugement d’ouverture que s’ils démontrent qu’ils ont des moyens propres ou que le jugement a été rendu en fraude de leur droit. Aucun de ces éléments n’est caractérisé dès lors qu’il est démontré que le débiteur connaissait antérieurement des difficultés financières et que la procédure s’applique à l’ensemble des créanciers.

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Le renforcement de la mission préventive des commissaires au redressement productif

Circulaire du 29 juin 2018 du Ministre de l’Economie et des Finances – Projet de Loi Pacte

- Vu : 611

Par une circulaire du 29 juin 2018, le Ministre de l’Economie et des Finances a indiqué sa volonté de consolider et de renforcer la mission des commissaires au redressement productif en matière de prévention des difficultés des entreprises.

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Suspension des effets d’une clause résolutoire par l’octroi des délais de paiement dans la procédure de conciliation

CA Paris, 15 juin 2018, n°17/08050

- Vu : 682

Le preneur bénéficiaire d’une procédure de conciliation et ayant été mis en demeure par son bailleur pour défaut de règlement des loyers peut solliciter du Président du Tribunal de commerce des délais de paiement.

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L’imputation majorée des déficits antérieurs en cas d’abandon de créance

QPC, 13 avril 2018, n°2018-700

- Vu : 396

La majoration de la limite d’imputation des déficits reportables sur les bénéfices postérieurs en cas d’abandon de créance, prévue par l’article 209 du Code général des impôts, ne profite qu’aux entreprises en difficulté ayant bénéficié de ces abandons.

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Le dépôt des comptes sociaux : un mode de prévention des difficultés

CA Nîmes, 4ème ch. com., 22 mars 2018, n°17/03526

- Vu : 583

Si le dépôt des comptes sociaux s’inscrit comme une mesure d’information des tiers sur la santé d’une entreprise, il s’inscrit également comme un mode de prévention des difficultés.

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La sanction de l’assignation abusive en redressement judiciaire initiée par un créancier éventuel

TC Lille, 5 mars 2018, Juris-data n°2018-001176

- Vu : 1259

En l’absence de certitude quant à l’existence d’une créance, l’assignation en redressement judiciaire ne doit pas constituer, pour le créancier éventuel, un moyen de pression afin de se faire payer.

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Le délai de prescription allongé de l’action en nullité de la période suspecte

CA Bordeaux, 10 janvier 2018, n°17/01837

- Vu : 289

Par son arrêt du 10 janvier 2018, la Cour d’appel de Bordeaux refuse l'application du délai de droit commun de la prescription, soit cinq ans, et confirme que l’action en nullité de la période suspecte est liée à la durée de la mission du liquidateur judiciaire.

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L’omission tardive et délibérée de l’état de cessation des paiements : la question de la rétroactivité

Cass. com., 17 décembre 2017, n°17-18.918

- Vu : 584

La Cour de cassation, par le filtrage d’une question prioritaire de constitutionnalité, permet de se questionner de nouveau sur l’application rétroactive du nouvel alinéa 3 de l’article L.653-8 du Code de commerce.

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La confidentialité du mandat ad hoc VS la liberté d'information – Acte 1

TC Paris, 22 janvier 2018, JurisData n°2018-001472

- Vu : 1268

Le Président du Tribunal de commerce de Paris, par une ordonnance de référé rendue le 22 janvier 2018, réaffirme la primauté absolue de la confidentialité de la procédure du mandat ad hoc face au droit à l'information du public.

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Le délai de prescription allongé de l’action en nullité de la période suspecte

CA Bordeaux, 10 janvier 2018, n°17/01837

- Vu : 1190

Par son arrêt du 10 janvier 2018, la Cour d’appel de Bordeaux refuse l'application du délai de droit commun de la prescription, soit cinq ans, et confirme que l’action en nullité de la période suspecte est liée à la durée de la mission du liquidateur judiciaire.

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Sur la présomption de déclaration de créance effectuée par le débiteur pour le compte du créancier

CA Poitiers, 9 janvier 2018, n°16/04395

- Vu : 779

Pour valoir présomption de déclaration de créance, l’inscription par le débiteur sur la liste des créanciers doit préciser outre le nom, le montant et la nature des créances. A défaut, le créancier qui ne déclare pas lui-même sa créance dans les délais est forclos.

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Réparation du préjudice subi du fait de la violation de la confidentialité

CA Versailles, 14 septembre 2017, n°15/08941

- Vu : 980

Est fautive toute divulgation d’informations confidentielles, non justifiée par le devoir d’information sur une question d’intérêt général et portant atteinte aux droits d’autrui. Le préjudice qui en résulte doit ainsi être réparé par le versement de dommages et intérêts.

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Application restrictive des dispositions de l’article L.650-1 du Code de commerce

Cass. com., 12 juillet 2017, n°16-10.793

- Vu : 1169

Le principe d’irresponsabilité des créanciers posé par l’article L.650-1 du Code commerce n’est pas opposable à la caution.

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Clôture de la procédure de conciliation : auto-saisine du président du tribunal exclue

CA Dijon, 2ème ch. civ., 13 juillet 2017, n°17/00720

- Vu : 1780

Le président du tribunal qui a ouvert une procédure de conciliation n’est pas autorisé à se saisir d’office pour y mettre un terme.

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L’extinction d’une sûreté consécutive à une décision de rejet de créance du juge-commissaire

Cass. com., 4 mai 2017, n°15-24.854

- Vu : 337

La décision de rejet de créance prononcée par le juge-commissaire emporte systématiquement extinction des sûretés qui la garantissent.

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Obtention de délais de paiement dans le cadre d’une procédure de conciliation

- Vu : 4848

La procédure de conciliation a pour objectif de rechercher un accord amiable entre l'entreprise et ses principaux créanciers, afin de résoudre les difficultés qu'elle peut rencontrer.

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Précisions quant au contenu de la décision d’homologation d’un PSE

CE, 1er février 2017, n°391744

- Vu : 516

La DIRECCTE, autorité administrative compétente pour homologuer un document unilatéral fixant le contenu d’un plan de sauvegarde de l’emploi (« PSE »), se doit de motiver en fait et en droit sa décision d’homologation. A défaut, un vice de forme affectera cette décision.

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Les conditions de remise en cause d’un cautionnement en cas de défaillance du débiteur principal

Cass. com., 22 février 2017, n°15-14.915

- Vu : 383

La caution d’un débiteur placé en procédure collective dispose de deux moyens efficaces pour se soustraire à ses engagements ou en limiter la portée : le manquement du créancier à son devoir de mise en garde, et le caractère disproportionné du cautionnement.

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La cession Dailly à l’épreuve de la procédure collective du cédant

Cass. com., 18 janvier 2017, n°15-12.951

- Vu : 343

Dans le cadre d’une cession de créance Dailly, le cessionnaire bénéficie d'un recours en garantie contre la caution solidaire du cédant placé en liquidation judiciaire à condition pour lui de justifier d'une demande amiable adressée préalablement au débiteur cédé ou de la survenance d'un événement rendant impossible le paiement.

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Qualité à agir des organes de la procédure en cas de déclaration d’insaisissabilité irrégulière

Cass. com., 15 novembre 2016, n°14-26.287

- Vu : 280

Le liquidateur judiciaire, qui a qualité pour agir au nom et dans l’intérêt collectif des créanciers, est recevable pour contester la régularité d’une déclaration d’insaisissabilité, et ce aux fins de reconstituer le gage commun des créanciers.

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Poursuite des contrats en cours et mise en jeu de la responsabilité de l’administrateur judiciaire

Cass. com., 5 avril 2016, pourvoi n°14-21.664

- Vu : 354

L'administrateur judiciaire qui demande la poursuite du contrat en ne s'assurant pas ensuite des capacités de l'entreprise à exécuter son obligation de payer, engage sa responsabilité à l’égard du cocontractant.

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Contrairement au gage, l’hypothèque ne peut bénéficier de l’attribution judiciaire en cas de liquidation judiciaire
7 septembre 2017 - Vu : 4517
Contrairement au créancier gagiste, le créancier hypothécaire ne peut solliciter l’attribution judiciaire du bien en cas d’ouverture d’une ...
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Conditions de la conversion de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire
15 mars 2018 - Vu : 3926
La conversion de la procédure de redressement judiciaire en une procédure de liquidation judiciaire n’impose pas la constatation de l’état ...
> Lire la suite
Une illustration de l’excès de pouvoir ouvrant le recours-nullité
7 septembre 2017 - Vu : 3142
La Cour d’appel, qui déclare irrecevable le recours formé par le débiteur à l’encontre du jugement arrêtant le ...
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Le recours contre les ordonnances du juge-commissaire rendues en matière de cession d’actifs isolés précisé
13 octobre 2017 - Vu : 2563
Seul le recours devant la Cour d’appel est ouvert pour les tiers à l’encontre d’une ordonnance du juge-commissaire ...
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