Dirigeants

Simon Associés suit de longue date les entreprises en difficultés. Les avocats de ce département du cabinet connaissent bien les réactions, les attentes, les besoins du dirigeant qui, face à la crise et aux difficultés, peut être comparé au boxeur, touché par un coup, qui n’aurait pas suffisamment anticipé et apprécié le danger de son adversaire, le marché au sens très large du terme.

Ainsi, le dirigeant atteint par un coup bref et violent, ou éprouvé par une série de coups usants successifs, doit se poser la question de savoir s’il est encore lucide, s’il est encore acteur au centre du ring, s’il est déjà dans les cordes, un genou à terre, et dans quelles conditions il va pouvoir se relever alors qu’il peut avoir perdu ses repères les plus élémentaires.

Le dirigeant se trouve aussi confronté aux mécanismes habituels de réaction face à la crainte/peur, engendrée ici par des évènements imprévisibles, inconnus, ni anticipés ni gérés, engageant l’avenir de chacun ; l’attaque, la paralysie ou la fuite sont des phénomènes connus qui ne peuvent être que néfastes.

Le constat est fait que face aux difficultés le dirigeant est souvent seul, livré à lui-même, solitaire pour affronter et engager la conduite du changement.

Un de nos objectifs est d’accompagner le dirigeant en l’aidant à trouver ses propres solutions, prendre des décisions, développer les capacités qu’il juge nécessaires et passer à l’action.

Nos interventions sur le sujet, orientées autour de la préservation des intérêts du dirigeant, se veulent pragmatiques et sont le fruit des expériences passées, partagées souvent par les professionnels opérationnels de la gestion de crise.

Ainsi, notre action aux côtés du dirigeant est large :

  • Assistance à l’identification des difficultés
  • Evaluation des besoins de compétences techniques et humaines
  • Constitution d’une équipe interne/externe capable d’évaluer, d’analyser, de réfléchir, de restituer au dirigeant des informations fiables qui l’aideront à agir et prendre des décisions, aussi d’être un élément fédérateur
  • Identification, dès l’apparition de la situation de crise, des axes de communication tant au sein de l’entreprise qu’à l’extérieur.
  • Mise en place d’un diagnostic
  • Analyse de l’environnement du dirigeant
  • Opportunité du recours à des experts indépendants rompus aux techniques spécifiques de la crise
  • Accompagnement suivi et personnalisé du dirigeant tout au long de la procédure prévention/collective auprès du Tribunal, des organes de la procédure, de la société, de ses actionnaires et de ses créanciers,
  • Assistance du dirigeant dans les procédures collectives aux fins de préservation de ses droits (requête aux fins de maintien de rémunération, action aux fins de subsides, procédure d’éviction et de cession des droits sociaux du dirigeant…),
  • Analyse des risques juridiques de la procédure au regard de la situation du dirigeant et de ses engagements personnels à l’égard de la société (cautionnement ou autres garanties consenties),
  • Défense des intérêts du dirigeant dans le cadre d’actions en sanction personnelles (faillite personnelle et interdiction de gérer) ou patrimoniales (telles que l’action en responsabilité pour insuffisance d’actif), banqueroute, extension de procédure ou autres actions en responsabilité pour faute.

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Responsabilité pour insuffisance d’actif : le dirigeant et sa compagnie d’assurances peuvent être poursuivis dans la même instance
Un dirigeant et la compagnie d’assurances auprès de laquelle a été souscrite une assurance pour garantir les conséquences de l’éventuelle responsabilité dudit dirigeant pour insuffisance d’actif peuvent être poursuivis par le liquidateur au sein de la...
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Suspension de l’exécution provisoire et voies de recours
Aux termes de l’article 525-2 du Code de procédure civile – lequel est applicable à défaut de disposition spéciale prévue par l’article R.661-1 du Code de commerce – la décision du premier président de la cour d’appel saisi d’une demande…
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La collaboration des Managers de Transition et des Cabinets d’Avocats en restructuring
Retrouvez l'interview de Vincent POTEL et Jean-Charles SIMON par Thomas HUGUES pour B SMART, sur la collaboration des managers de transition et des cabinets d'avocats en restructuring.
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Insuffisance d’actif et engagement de la responsabilité du directeur général délégué
Le directeur général délégué est un dirigeant de droit qui engage sa responsabilité pour les fautes de gestion commises dans l’exercice des pouvoirs qui lui sont délégués. En revanche, cet engagement suppose la démonstration par le créancier d’une...
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Un plan de cession pré-négocié à l’initiative du dirigeant
Passerelle entre les procédures amiables, le Prepack Cession s'inscrit dans une volonté du législateur d'optimiser la cession totale ou partielle de l'activité, avec toujours le souci d'éviter la perte de valeur pour l'entreprise concernée...
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Défaut de déclaration de la cessation des paiements dans le délai légal : faute de gestion ou simple négligence ?
L’omission de déclaration de l’état de cessation des paiements dans le délai légal de 45 jours peut constituer une simple négligence du dirigeant lui permettant de s’exonérer de sa responsabilité pour insuffisance d’actif, quand bien même celui-ci...
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Action en responsabilité pour insuffisance d’actif : condamnation limitée au montant de l’insuffisance d’actif
Le montant de la condamnation d’un dirigeant sur le fondement de l’article L.651-2 du Code de commerce ne peut excéder le montant de l’insuffisance d’actif de la liquidation judiciaire.
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Elément intentionnel du délit de banqueroute et soustraction consciente aux obligations comptables
Il résulte de l’article L.654-2 4° et 5° du Code de commerce et de l’article 121-3 du Code pénal que la caractérisation de l’élément intentionnel des délits de banqueroute par absence de comptabilité ou tenue d'une comptabilité manifestement irrégulière..
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Le calme avant la tempête ?
"La Halle, Camaïeu, Naf Naf, Orchestra, Bio C'Bon, Ales : autant de marques célèbres qui n'ont pu faire face. Si les aides, et notamment le PGE, permettent de tenir, les craintes de crise durable se précisent."
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Comment sauvegarder son entreprise dans la période actuelle ?
Depuis plus de 25 ans, nous pratiquons la matière du retournement et de l’entreprise en difficultés. Notre expérience nous permet de conseiller au mieux les dirigeants et entreprises. Notre cabinet est reconnu pour cela. 6 clés pour traverser la période..